Politique de confidentialité

01. Qui nous sommes

Le site CarolineBruens.com présente les services de Caroline Bruens, avec la collaboration de Christian Pierre Lavoie pour la coordination, de Sysop pour le soutien technique, et, selon les volets concernés, d'Éditions Pégase et Phénix.

02. Renseignements personnels recueillis

Selon la nature de votre demande, nous pouvons recueillir les renseignements suivants :

• nom
• adresse courriel
• numéro de téléphone
• ville, province ou pays
• informations liées à votre demande
• informations relatives à une œuvre, à une collection ou à un projet
• documents, images, photographies et fichiers que vous choisissez de transmettre
• informations utiles au paiement, à la facturation ou au suivi administratif

03. Moyens de collecte

Les renseignements personnels peuvent être recueillis par les moyens suivants :

• formulaire de demande en ligne
• courriel
• téléversement de fichiers
• échange de documents ou de photographies
• communications liées à un mandat
• paiement ou lien de paiement transmis par PayPal

04. Finalités de la collecte

Les renseignements personnels sont recueillis pour les finalités suivantes :

• recevoir et analyser une demande de service
• communiquer avec la personne concernée
• valider un mandat
• préparer, exécuter et livrer le service demandé
• traiter le paiement ou transmettre les instructions de paiement
• assurer le suivi administratif, documentaire et technique du dossier
• conserver un historique raisonnable des mandats, communications et livrables
• respecter les obligations légales applicables

05. Consentement

En transmettant une demande, un document, une photographie ou toute autre information, vous consentez à la collecte, à l'utilisation et à la conservation de vos renseignements personnels pour les fins prévues à la présente politique.

Lorsque requis, le consentement peut être demandé de manière distincte.

06. Communication des renseignements personnels

Les renseignements personnels ne sont pas vendus.

Ils peuvent être communiqués seulement lorsque cela est nécessaire à l'exécution du mandat, au fonctionnement du site, au paiement, au soutien technique, à la tenue administrative du dossier ou lorsqu'une obligation légale l'exige.

Selon le cas, certains renseignements peuvent être accessibles :

• à Caroline Bruens, pour l'analyse, la direction, la rédaction, la validation et le traitement du mandat
• à Christian Pierre Lavoie, pour la coordination, la logistique documentaire, le suivi et l'organisation du dossier
• à Sysop, uniquement pour les aspects techniques liés au site, aux formulaires, aux téléversements, à PayPal et au bon fonctionnement du système
• à PayPal, lorsque vous utilisez ce service pour effectuer un paiement

07. Conservation

Les renseignements personnels sont conservés uniquement pour la durée raisonnablement nécessaire à la réalisation des finalités prévues, au suivi du mandat, à la gestion administrative et au respect des obligations légales.

Lorsqu'ils ne sont plus nécessaires, les renseignements personnels sont supprimés, détruits ou retirés des usages courants, sous réserve des obligations de conservation applicables.

08. Mesures de protection

Des mesures administratives, organisationnelles et techniques raisonnables sont prises pour protéger les renseignements personnels contre la perte, le vol, l'accès non autorisé, l'utilisation abusive, la communication non permise ou la destruction.

09. Services technologiques et tiers

Le site peut utiliser des outils technologiques nécessaires à son fonctionnement, notamment pour les formulaires, les téléversements, l'hébergement, les courriels ou le paiement.

Lorsque des services de tiers sont utilisés, ceux-ci peuvent traiter certains renseignements selon leurs propres conditions et politiques, dans la mesure nécessaire à la prestation du service.

10. PayPal

Lorsque vous effectuez un paiement ou utilisez un lien de paiement PayPal, le traitement de certaines informations relève également de PayPal, selon ses propres politiques et conditions.

Nous vous invitons à consulter la documentation de PayPal pour connaître la manière dont ce service traite vos renseignements personnels.

11. Vos droits

Sous réserve des lois applicables, vous pouvez demander :

• l'accès aux renseignements personnels détenus à votre sujet
• la rectification de renseignements inexacts, incomplets ou équivoques
• le retrait d'un consentement, lorsque ce retrait est possible dans le contexte du mandat et des obligations applicables

Toute demande doit être transmise par écrit à l'adresse de contact indiquée sur le site.

12. Cookies et technologies similaires

Le site peut utiliser des témoins de connexion ou des outils techniques similaires dans la mesure nécessaire à son fonctionnement, à la sécurité du site, à la stabilité des formulaires ou à l'amélioration de l'expérience utilisateur.

Si des outils additionnels de mesure ou d'analyse sont activés plus tard, la présente politique pourra être mise à jour en conséquence.

13. Mineurs

Le site n'est pas destiné à la collecte volontaire de renseignements personnels auprès d'enfants sans l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur, lorsque cette autorisation est requise.

14. Mise à jour de la politique

La présente politique peut être modifiée à tout moment afin de refléter l'évolution du site, des services, des outils utilisés ou des exigences légales.

La version alors en vigueur est celle qui est publiée sur le site.

15. Contact

Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou au traitement des renseignements personnels, veuillez utiliser les coordonnées affichées sur CarolineBruens.com.