Mentions légales
Les présentes mentions légales encadrent l'utilisation du site CarolineBruens.com ainsi que l'accès aux informations, contenus, formulaires et services qui y sont proposés.
01. Identification du site
Nom du site : CarolineBruens.com
Responsable principale : Caroline Bruens
Adresse de contact : 6905, chemin Gascon, Sainte-Agathe-des-Monts (Québec) J8C 2Z7
Courriel : info@carolinebruens.com
Téléphone : 819 217-9264
02. Direction du contenu
Le contenu du site est placé sous la direction de Caroline Bruens.
Selon les sections concernées, certains contenus peuvent également faire intervenir :
- Christian Pierre Lavoie, pour la coordination, la logistique documentaire et le suivi
- Sysop, pour le soutien technique du site, des formulaires, des téléversements et de PayPal
- Éditions Pégase et Phénix, structure éditoriale associée
- Diane Forest, pour les volets liés à la présentation visuelle et à la mise en valeur de certains contenus
- Suzanne Cloutier, pour la cohérence du contenu lorsque le projet le demande
03. Hébergement et environnement technique
Hébergeur du site : [à compléter]
Adresse de l'hébergeur : [à compléter]
Plateforme ou environnement technique : [à compléter, au besoin]
04. Objet du site
Le site présente des services liés notamment à l'art et son marché, aux tableaux, aux collections, aux dossiers spécialisés, aux éditions d'art, à l'infographie, à la mise en page, à la structuration éditoriale, à l'organisation documentaire et à certains services connexes.
05. Informations et services
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre général afin de présenter les services offerts et les conditions de demande.
Toute demande de service fait l'objet d'une validation avant acceptation du mandat.
06. Formulaires et demandes
Le site peut permettre au visiteur de transmettre une demande de service, des documents, des photographies, des informations sur une œuvre, une collection ou un projet, ainsi que divers fichiers utiles au traitement d'un mandat.
L'utilisation des formulaires implique la transmission de renseignements exacts, complets et à jour.
07. Paiement
Lorsqu'un paiement est requis, celui-ci est effectué après validation du mandat, notamment par PayPal ou sur facture, selon le cas.
08. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, structures, formulations, analyses, visuels, mises en page, infographies, documents, dossiers et contenus publiés sur le site ou fournis dans le cadre d'un mandat sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Aucune reproduction, republication, diffusion, adaptation, extraction ou réutilisation, en tout ou en partie, ne peut être faite sans autorisation.
09. Marques, noms et désignations
Les noms Caroline Bruens, Éditions Pégase et Phénix, ainsi que les autres noms, titres, désignations, signatures visuelles ou appellations utilisés sur le site demeurent réservés à leurs titulaires respectifs.
10. Limitation générale
Malgré le soin apporté à la préparation du contenu, le site peut contenir des informations appelées à évoluer, à être mises à jour ou à être adaptées selon les besoins, les outils techniques, les services offerts ou l'évolution du cadre applicable.
11. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des ressources ou services externes, notamment des outils de formulaire, de téléversement, de paiement ou d'hébergement.
Le site CarolineBruens.com n'est pas responsable du contenu, du fonctionnement ou des politiques propres à ces services externes.
12. Protection des renseignements personnels
La collecte, l'utilisation, la conservation et la communication des renseignements personnels sont encadrées par la Politique de confidentialité du site.
13. Conditions applicables aux services
Les services proposés sur le site sont également soumis aux Conditions de service publiées sur le site.
14. Droit applicable
Le site, son contenu, ses mentions légales et les relations pouvant découler de son utilisation sont régis par les lois applicables au Québec.
15. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées en tout temps, sans préavis, afin de refléter l'évolution du site, des services, des outils utilisés ou des exigences applicables.
La version en vigueur est celle qui est publiée sur le site.
STRUCTURE ASSOCIÉE
Les activités d'expertise s'inscrivent dans un environnement élargi comprenant des projets éditoriaux et des disciplines connexes, développés dans des cadres distincts.